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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau
Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau
Chute du prix du blé
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau
Accord de défense franco-allemand
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 1554S posée par M. Joël Guerriau
Préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau
Mali
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 23270 posée par M. Joël Guerriau
Précarité des stagiaires handicapés ou malades dans les formations hospitalières
La question est caduque
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Question n° 03306 posée par M. Joël Guerriau
Complément de salaire pour un travailleur handicapé
La question est caduque
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Question n° 03537 posée par M. Joël Guerriau
Renouvellement des billets de banque en euros
La question est caduque
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Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau
Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine
La question est caduque
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Question n° 06056 posée par M. Joël Guerriau
Complémentarité de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation journalière de présence parentale
La question est caduque