Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
-
Question n° 0728G posée par M. Pierre Charon
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
-
Question n° 01090 posée par M. Pierre Charon
Quel dispositif pour remplacer l'arrêté anti-mendicité à Paris ?
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 03602 posée par M. Pierre Charon
Doit-on créer un « service public du shoot » ?
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 0034C posée par M. Pierre Charon
L'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
-
Question n° 03971 posée par M. Pierre Charon
Vers un référendum concernant le « mariage pour tous » ?
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 0066S posée par M. Pierre Charon
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question est caduque
-
Question n° 03417 posée par M. Pierre Charon
Quel avenir pour l'installation des entreprises en France ?
La question est caduque
-
Question n° 03418 posée par M. Pierre Charon
Quel horizon fiscal pour les contribuables ?
La question est caduque
-
Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon
Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus
La question est caduque
-
Question n° 05963 posée par M. Pierre Charon
Réponses du Gouvernement aux inquiétudes de la Commission européenne au sujet de la situation macro-économique de la France
La question est caduque