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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 13667 posée par M. Gilbert Bouchet
Avenir du centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 0939S posée par M. Gilbert Bouchet
Problèmes de l'hôtellerie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
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Question n° 13795 posée par M. Gilbert Bouchet
Attaques des mouches de l'olive
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 14195 posée par M. Gilbert Bouchet
Nuisances sonores des skateparks
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 14256 posée par M. Gilbert Bouchet
Activités commerciales non déclarées
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet
Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières
La question est caduque
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Question n° 20078 posée par M. Gilbert Bouchet
Réforme de la taxe de séjour applicable aux bateaux de croisière fluviale
La question est caduque
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Question n° 20385 posée par M. Gilbert Bouchet
Conseillers prud'homaux
La question est caduque
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Question n° 20823 posée par M. Gilbert Bouchet
Régime indemnitaire des infirmiers de l'éducation nationale
La question est caduque
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Question n° 21063 posée par M. Gilbert Bouchet
Exclusion des jeux de tarot et de belote de la catégorie des jeux de cercle
La question est caduque