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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 14085 posée par M. Alain Marc
Bourses au mérite
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 14086 posée par M. Alain Marc
Pollution publicitaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0434G posée par M. Alain Marc
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 14190 posée par M. Alain Marc
Taxe à la valeur ajoutée sur la restauration collective dans le secteur médico-social
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 14227 posée par M. Alain Marc
Étiopathie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 14225 posée par M. Alain Marc
Difficultés financières des établissements de santé de petite et moyenne taille
La question est caduque
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Question n° 15488 posée par M. Alain Marc
Décoration honorifique pour les sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
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Question n° 15986 posée par M. Alain Marc
Droits des personnes atteintes d'autisme
La question est caduque
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Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
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Question n° 16594 posée par M. Alain Marc
Situation financière des collectivités locales
La question est caduque