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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 16629 posée par M. Jean Pierre Vogel
Thermalisme et assurances complémentaires santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 17109 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement du service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17398 posée par M. Jean Pierre Vogel
Massage bien-être en France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 19549 posée par M. Jean Pierre Vogel
Qualification professionnelle et projet de loi sur les nouvelles opportunités économiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 20788 posée par M. Jean Pierre Vogel
Certificat de décès et permanence des soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 20088 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation de compensation du handicap et aidant familial
La question est caduque
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Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque
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Question n° 22352 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation de compensation du handicap et aidant familial
La question est caduque
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Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel
Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
La question est caduque
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Question n° 24848 posée par M. Jean Pierre Vogel
Situation du tribunal de grande instance du Mans
La question est caduque