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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 18635 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
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Question n° 1529G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
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Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 1638G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Aides et compensations Covid aux collectivités
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 18634 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Avenir des centres de vacances de montagne dans le contexte de crise sanitaire liée à la Covid-19
La question est caduque
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Question n° 20470 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
La question a été transformée.
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Question n° 20642 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Zonage des Hautes-Alpes en matière de logement
La question est caduque
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Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
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Question n° 21918 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »
La question est caduque