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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 13519 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des médecins en zone rurale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 13521 posée par M. Daniel Chasseing
Fin de la taxe transit poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 13567 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des veuves de grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 13607 posée par M. Daniel Chasseing
Prise en charge financière des interprètes destinés aux élèves sourds ou malentendants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0936S posée par M. Daniel Chasseing
Excès des exigences environnementales applicables aux communes rurales
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 13522 posée par M. Daniel Chasseing
Destruction des déchets verts en zone rurale
La question a été retirée
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Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing
Projet de création du TGV Poitiers-Limoges
La question a été retirée
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Question n° 14811 posée par M. Daniel Chasseing
Évolution des finances locales dans les petites communes
La question est caduque
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Question n° 15079 posée par M. Daniel Chasseing
Centre de détention d'Uzerche
La question est caduque