Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 14917 posée par M. Claude Nougein
LGV Limoges-Poitiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 14918 posée par M. Claude Nougein
Financement des aéroports par les CCI
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein
Calendrier de livraison du programme Scorpion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 17892 posée par M. Claude Nougein
Ligne ferroviaire Paris-Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 18148 posée par M. Claude Nougein
Possibilité de dérogation pour les transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 14916 posée par M. Claude Nougein
Financement des aéroports par les départements
La question est caduque
-
Question n° 14982 posée par M. Claude Nougein
Réforme des rythmes scolaires et allongement de la journée scolaire
La question est caduque
-
Question n° 17889 posée par M. Claude Nougein
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
La question est caduque
-
Question n° 17890 posée par M. Claude Nougein
Finances des départements et contribution sur la valeur ajoutée des entreprises
La question est caduque
-
Question n° 17891 posée par M. Claude Nougein
Accessibilité et nouvelle souplesse dérogatoire
La question est caduque