Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Dispositif « français langue maternelle »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  2. Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 01548 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Autorité parentale et garde d'enfants binationaux au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 03923 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Promotion de la corrida dans certaines écoles de la région nîmoise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 04618 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Méthodes non létales de limitation des populations de pigeons

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06601 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Accessibilité à un logement social pour un Français de l'étranger qui voudrait rentrer en France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 09776 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Alternatives à la régulation des attaques de loups

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  3. Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Avenir des orques du Marineland

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité