Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02395 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Avenir de la filière hydrolienne en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 0408G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Transformation de l'ISF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  4. Question n° 06783 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Réduction du ratio de productivité de l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 06793 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

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