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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 02584 posée par M. Jean-Marc Boyer
Retraites
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 03275 posée par M. Jean-Marc Boyer
Orthophonistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 0220G posée par M. Jean-Marc Boyer
Rapport Duron
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer
Téléphonie fixe et téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 04269 posée par M. Jean-Marc Boyer
Réserve parlementaire et dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12264 posée par M. Jean-Marc Boyer
Jour de carence pour les travailleurs handicapés
La question est caduque
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Question n° 20324 posée par M. Jean-Marc Boyer
Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer
La question est caduque
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Question n° 03436 posée par M. Jean-Marc Boyer
Facture énergie et fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07632 posée par M. Jean-Marc Boyer
Inégalité de traitement fiscal entre les entrepreneurs individuels et les dirigeants de sociétés concernant l'abattement de plus-value lors du départ en retraite
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics