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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 0134G posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Énergies positives et croissance verte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02892 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Impacts du « plan étudiants »
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 0195G posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Intervenants extérieurs dans les prisons
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 03841 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 08308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 08655 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée par les autorités organisatrices des transports
La question est caduque
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Question n° 10000 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Mode de calcul et de perception des charges sociales des travailleurs indépendants
La question est caduque
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Question n° 11468 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Évolution des conditions d'exercice du métier d'ambulancier des urgences et hospitalier
La question est caduque