Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 18530 posée par M. Serge Mérillou
Avenir de la ligne d'écoute nationale « violences femmes info »
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
-
Question n° 1341S posée par M. Serge Mérillou
Situation de l'abattoir de Ribérac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 18806 posée par M. Serge Mérillou
Financement des coûts de formation des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 18810 posée par M. Serge Mérillou
Versement du complément de traitement indiciaire pour le secteur de l'aide à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou
Devenir du patrimoine hydraulique des rivières
La question est caduque
-
Question n° 19610 posée par M. Serge Mérillou
Moyens des missions locales
La question est caduque
-
Question n° 22812 posée par M. Serge Mérillou
Situation des personnels hospitaliers victimes d'effets secondaires indésirables à la suite de leur vaccination contre la Covid-19
La question est caduque
-
Question n° 24033 posée par M. Serge Mérillou
Reconnaissance en état de catastrophe naturelle de plusieurs communes du département de la Dordogne
La question est caduque
-
Question n° 24750 posée par M. Serge Mérillou
Difficultés d'accès en master
La question est caduque