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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 1454G posée par M. Thierry Cozic
Rapprochement entre Veolia et Suez
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
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Question n° 19506 posée par M. Thierry Cozic
Prise en charge du surcoût du traitement des boues des stations d'épuration durant la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 20549 posée par M. Thierry Cozic
Territorialisation du plan de relance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic
Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 20840 posée par M. Thierry Cozic
Recrudescence des agressions d'élus dans le cadre de leur fonction
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 23279 posée par M. Thierry Cozic
Réforme de l'assurance chômage
La question est caduque
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Question n° 25033 posée par M. Thierry Cozic
Situation financière des missions locales
La question est caduque
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Question n° 27335 posée par M. Thierry Cozic
Méthanisation et contrats de rachat
La question est caduque
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Question n° 27514 posée par M. Thierry Cozic
Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque