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107 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 06766 posée par M. Bruno Rojouan
Développement inquiétant de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06804 posée par M. Michel Canévet
Dénomination des produits de synthèse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 06879 posée par M. Jean Louis Masson
Politique spatiale européenne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 06937 posée par Mme Marie Mercier
Expérimentation de l'intelligence artificielle au sein des services publics
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 06903 posée par M. Michel Savin
Freins au développement de la petite hydroélectricité
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 06943 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Identité numérique YRIS
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 0724S posée par Mme Patricia Demas
Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs
La question a été retirée
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Question n° 07132 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Difficultés des administrés lors de leur déclaration d'impôt
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07253 posée par M. Bruno Rojouan
Risques liés à l'utilisation des outils collaboratifs d'origine étrangère
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche