Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 04390 posée par M. Hervé Maurey
Craintes des très petites entreprises face à la conjoncture économique
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 04192 posée par Mme Frédérique Puissat
Soutien des formations menant aux métiers de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi
-
Question n° 04197 posée par M. Alain Duffourg
Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux.
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 03797 posée par M. Sébastien Fagnen
Impact du commerce électronique sur les commerces de proximité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 0368S posée par Mme Béatrice Gosselin
Accompagner les petits commerces face à la concurrence des géants du e-commerce
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 05100 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Transparence sur l'origine des bières vis à vis des consommateurs
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 04934 posée par Mme Annick Jacquemet
Définition juridique des soins esthétiques
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 04952 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Obligation à la consommation
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 04968 posée par M. Hervé Maurey
Politique promotionnelle des grandes surfaces en faveur des aliments très transformés
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
-
Question n° 05022 posée par M. Hervé Maurey
Bilan de l'observatoire du fonds de réparation des équipements électriques et électroniques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche