Bicamérisme et représentation des régions et des collectivités locales : le rôle des secondes chambres en Europe
Palais du Luxembourg, 21 février 2008
BICAMÉRISME ET REPRÉSENTATION DES RÉGIONS ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES : LE RÔLE DES SECONDES CHAMBRES EN EUROPE
|
* * * ACTES DES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE ORGANISÉE PAR LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE CONGRÈS DES POUVOIRS LOCAUX ET RÉGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE, LE JEUDI 21 FÉVRIER 2008, AU SÉNAT -- :-- PROCEEDINGS OF THE CONFERENCE HELD BY THE FRENCH SENATE AND THE CONGRESS OF LOCAL AND REGIONAL AUTHORITIES OF THE COUNCIL OF EUROPE AT THE SENATE ON THURSDAY, 21 FEBRUARY 2008 |
Dix-sept Etats membres du Conseil de l'Europe sont dotés d'un parlement bicaméral. Dans ces Etats, qu'ils soient organisés selon un modèle fédéral ou unitaire, le bicamérisme est, dans un nombre croissant de cas, comme la réponse la plus appropriée à la recherche d'un équilibre entre le centre et les composantes territoriales de l'Etat.
Or, le mouvement général de régionalisation et de décentralisation que l'on peut observer en Europe ne se traduit pas toujours par une modification des structures de représentation et de participation des entités infra étatiques à la décision des Etats. C'est la raison pour laquelle le Conseil de l'Europe et le Sénat français, qui est à l'origine de l'Association des Sénats d'Europe, ont pris l'initiative d'organiser une Conférence internationale sur « le bicamérisme et la représentation des autorités régionales et locales » pour mettre en lumière « le rôle des secondes chambres en Europe », au Palais du Luxembourg, le 21 février 2008.
Cette Conférence, dont le présent ouvrage réunit les Actes, a permis de passer au crible, à partir des expériences des pays concernés, les différentes facettes de cette fonction de représentation, dans une perspective comparatiste, en les ordonnant autour des thématiques suivantes :
- la diversité des secondes chambres en Europe par le biais de quatre études de cas ;
- les formes de représentation dans les secondes chambres et leurs modes d'élection ;
- les moyens d'améliorer la représentation des régions et des collectivités locales au sein des secondes chambres ;
- les liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et le pouvoir des secondes chambres.
La Conférence a permis d'ouvrir un large débat à partir des témoignages des représentants des différents Etats, en présence d'un public nombreux composé de responsables politiques, parlementaires, élus, universitaires... venus de tous les pays d'Europe.
Puissent ces Actes permettre à chacun de retrouver la richesse des réflexions ainsi ouvertes et mettre en relief les liens existant entre bicamérisme, démocratie territoriale et préservation de la diversité européenne.
Allocutions d'ouverture