Semaine du 16 décembre 2024

Avenir de la politique agricole commune - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Gestion du trafic spatial - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Questions diverses
Déplacement à Chypre d'une délégation de la commission des affaires européennes du 17 au 19 novembre 2024 - Communication

Semaine du 9 décembre 2024

Pollution due aux rejets de granulés de plastique - Examen de la proposition de résolution européenne
Bilan semestriel de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) - Communication
Relations Union européenne-Suisse - Communication
Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

Semaine du 2 décembre 2024

Institutions européennes - « Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Proposition de directive « Stages » (COM (2024) 132 final) - Communication

Semaine du 25 novembre 2024

Programme européen pour l'industrie de la défense (EDIP) - Examen de la proposition de résolution européenne
Élections en Géorgie et en Moldavie - Communications
Institutions européennes - Étude annuelle du Conseil d'État relative à la souveraineté - Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État

Semaine du 11 novembre 2024

Régime de protection du loup en Europe - Communication
Projet de loi de finances 2025 et perspectives budgétaires de l'Union européenne - Communication Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Semaine du 28 octobre 2024

Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Nominations de rapporteurs

Semaine du 21 octobre 2024

Questions sociales, travail et santé - Révision de la législation pharmaceutique de l'Union européenne - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

Semaine du 14 octobre 2024

Éducation - Alliances d'universités européennes - Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne
Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Désignation de rapporteurs