| La « rente immobilière » : mythe et réalités (répertorié aussi sous Logement et urbanisme) | | |
| Les investisseurs privés et institutionnels dans le logement locatif | | |
| Pour une France libre d'entreprendre (répertorié aussi sous Entreprises, PME, commerce et artisanat) | | |
| Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires (répertorié aussi sous Entreprises, PME, commerce et artisanat) | | |
| Plan d'investissement pour l'Europe (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| Groupe de travail sur la politique de cohésion | | |
| Politique de la BCE (quantitative easing) (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| Le programme de stabilité 2018-2022 | | |
| Le cadre financier pluriannuel | | |
| L'avenir et la gouvernance de la zone euro | | |
| La Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) (répertorié aussi sous Anciens combattants) | | |
| La modernisation du contrôle de la navigation aérienne (répertorié aussi sous Transports) | | |
| Le financement de la politique de l'eau (répertorié aussi sous Environnement) | | |
| L'exécution des contrats de plan Etat-région (CPER) (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) | | |
| La disponibilité des hélicoptères du ministère des Armées (répertorié aussi sous Défense) | | |
| Le débat d'orientation des finances publiques pour 2019 | | |
| Les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| Les maisons de l'emploi (répertorié aussi sous Travail) | | |
| Les établissements publics de coopération culturelle (répertorié aussi sous Culture) | | |
| Le mécénat culturel (répertorié aussi sous Culture) | | |
| Union bancaire (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés | | |
| Les impositions de toute nature affectées à des tiers autres que les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) | | |
| La répartition et utilisation des aides à la pierre au niveau territorial (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) | | |
| Extraterritorialité des sanctions américaines | | |
| Financement de la prise en charge des personnes handicapées (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) | | |
| L'aide alimentaire (répertorié aussi sous Société) | | |
| Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm (répertorié aussi sous Environnement) | | |
| Le système multilatéral de l'aide publique au développement | | |
| Les coûts des programmes de France Télévisions | | |
| Les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissement d'avenir (PIA) | | |
| La typologie des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) (répertorié aussi sous Budget) | | |
| Le suivi de la mise en oeuvre des préconisations du rapport n° 570 (2016-2017) "De la rationalisation à la valorisation : 12 propositions pour une politique immobilière de l'Etat soutenable et efficace" (répertorié aussi sous Logement et urbanisme) | | |
| La gestion déconcentrée des crédits du ministère de la culture (répertorié aussi sous Culture) | | |
| Révéler l'ancrage local des économies insulaires ultramarines : outils et bonnes pratiques (colloque du 21 juin 2018) (répertorié aussi sous Outre-mer) | | |
| Partenariat oriental et le Caucase du Sud (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| L'indemnisation des victimes du terrorisme (répertorié aussi sous Société) | | |
| La dette des entités publiques : périmètres et risques (répertorié aussi sous Budget) | | |
| Les amendes pénales (répertorié aussi sous Justice) | | |
| La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) | | |
| Les opérations financées au titre du centenaire de la Première guerre mondiale (répertorié aussi sous Société) | | |
| Le traitement prudentiel de la dette souveraine | | |
| Les politiques de valorisation de l'ingénierie et des marques culturelles françaises (répertorié aussi sous Culture) | | |
| Le financement et le pilotage des très grandes infrastructures de recherche (répertorié aussi sous Éducation, Recherche, sciences et techniques) | | |
| Les contrats de ruralité (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) | | |
| La lutte contre les feux de forêt (répertorié aussi sous Police et sécurité) | | |
| L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers (répertorié aussi sous Police et sécurité, Transports) | - 1er semestre 2019 (échéance indicative)
| |
| Groupe de suivi sur le Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne) | | |
| Les financements publics réservés à l'agriculture biologique (répertorié aussi sous Agriculture et pêche) | - 1er semestre 2019 (échéance indicative)
| |
| La réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat ? (répertorié aussi sous Société) | - 1er semestre 2019 (échéance indicative)
| |
| La performance des établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans leur mode de financement (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques) | - 1er semestre 2019 (échéance indicative)
| |
| Les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) | | |
| Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu (répertorié aussi sous Société) | | |
| Les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique (groupe de travail) | | |
| Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire | - 1er semestre 2020 (échéance indicative)
| |
| Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale | - 1er semestre 2020 (échéance indicative)
| |
| Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale | - 1er semestre 2020 (échéance indicative)
| |
| Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous Union européenne) | - 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
| |
