Comptes rendus analytiques officiels du 17 novembre 2022

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Table des matières



CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Développement économique de la filière du chanvre en France

Discussion générale

M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de résolution

Mme Corinne Imbert

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Thomas Dossus

Mme Nicole Duranton

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Daphné Ract-Madoux

M. Henri Cabanel

Mme Laure Darcos

M. Jean-Claude Tissot

Mme Annick Billon

M. Christian Klinger

Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (Conclusions de la CMP)

Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 1er BIS AA

ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

M. Emmanuel Capus

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

Mme Monique Lubin

Mme Éliane Assassi

M. Olivier Henno

Mme Guylène Pantel

Mme Chantal Deseyne

Mise au point au sujet d'un vote

Rappel au règlement

Projet de loi de finances pour 2023

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Accueil d'une délégation

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Exception d'irrecevabilité

M. Daniel Breuiller

Question préalable

Mme Éliane Assassi

Discussion générale (Suite)

M. Daniel Breuiller

M. Teva Rohfritsch

M. Thierry Cozic

M. Éric Bocquet

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Requier

Mme Christine Lavarde

M. Emmanuel Capus

M. Georges Patient

Mme Isabelle Briquet

M. Bernard Delcros

M. Stéphane Sautarel

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Patrice Joly

M. Vincent Capo-Canellas

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Discussion de l'article liminaire

Discussion de l'article 25

M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Patrice Joly

M. Éric Bocquet

M. Claude Kern

M. Jean-Claude Requier

Mme Pascale Gruny

M. Emmanuel Capus

M. Jacques Fernique

M. Pascal Allizard

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

Candidature à une délégation sénatoriale

CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Développement économique de la filière du chanvre en France

Discussion générale

M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de résolution

Mme Corinne Imbert

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Thomas Dossus

Mme Nicole Duranton

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Daphné Ract-Madoux

M. Henri Cabanel

Mme Laure Darcos

M. Jean-Claude Tissot

Mme Annick Billon

M. Christian Klinger

Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi(Conclusions de la CMP)

Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 1er BIS AA

ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

M. Emmanuel Capus

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

Mme Monique Lubin

Mme Éliane Assassi

M. Olivier Henno

Mme Guylène Pantel

Mme Chantal Deseyne

Mise au point au sujet d'un vote

Rappel au règlement

Projet de loi de finances pour 2023

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Accueil d'une délégation

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Exception d'irrecevabilité

M. Daniel Breuiller

Ordre du jour du vendredi 18 novembre 2022