Comptes rendus analytiques officiels du 9 février 2023

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Table des matières



Questions orales

Rénovation énergétique des établissements scolaires

M. Pierre-Antoine Levi

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Projet de zone spéciale de carrières dans la vallée de la Maurienne

Mme Martine Berthet

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Dispositif « argent de poche » en milieu rural

M. Jean-Marie Mizzon

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Explosion des tarifs d'énergie pour l'institution intercommunale des Wateringues

M. Frédéric Marchand

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Sous-occupation des logements sociaux

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Contrôle technique des deux-roues motorisés

M. Olivier Cigolotti

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux de Haute-Savoie

Mme Sylviane Noël

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Conseils pour les droits et devoirs des familles

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Barème de référence pour le calcul de la pension alimentaire

M. Yves Détraigne

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Régime juridique des colocations de seniors

Mme Sonia de La Provôté

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

Mme Monique Lubin

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Jours fériés dans la fonction publique territoriale en Alsace-Moselle

M. Christian Klinger

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Conséquences de l'orage du 20 juin 2022 en Dordogne

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Soutien au transport routier

M. Jean-Pierre Moga

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Situation alarmante des artisans boulangers

M. Patrice Joly

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Nouvelles obligations de déclaration des propriétaires immobiliers

Mme Catherine Procaccia

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Aide aux boulangers

M. Didier Marie

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Difficultés administratives et financières des soldats blessés

Mme Jocelyne Guidez

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Conséquences de l'accord avec la Nouvelle-Zélande sur la filière ovine

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Binômes d'élus dans les établissements scolaires

M. Henri Cabanel

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Fermetures de classes et d'écoles dans les territoires ruraux

Mme Annick Billon

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Conséquences des fermetures d'école pour les communes

Mme Christine Herzog

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

« L'État territorial, entre mirage et réalité »

Mme Françoise Gatel, présidente de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

M. Jean-Claude Anglars

Mme Colette Mélot

M. Thomas Dossus

M. Bernard Buis

M. Thierry Cozic

Mme Michelle Gréaume

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean-Claude Requier

Mme Agnès Canayer

M. Éric Kerrouche

M. Mathieu Darnaud

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mme Françoise Gatel, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Questions orales

Rénovation énergétique des établissements scolaires

M. Pierre-Antoine Levi

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Projet de zone spéciale de carrières dans la vallée de la Maurienne

Mme Martine Berthet

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Dispositif « argent de poche » en milieu rural

M. Jean-Marie Mizzon

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Explosion des tarifs d'énergie pour l'institution intercommunale des Wateringues

M. Frédéric Marchand

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Sous-occupation des logements sociaux

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Contrôle technique des deux-roues motorisés

M. Olivier Cigolotti

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux de Haute-Savoie

Mme Sylviane Noël

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Conseils pour les droits et devoirs des familles

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Barème de référence pour le calcul de la pension alimentaire

M. Yves Détraigne

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Régime juridique des colocations de seniors

Mme Sonia de La Provôté

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

Mme Monique Lubin

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Jours fériés dans la fonction publique territoriale en Alsace-Moselle

M. Christian Klinger

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Soutien au transport routier

M. Jean-Pierre Moga

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Situation alarmante des artisans boulangers

M. Patrice Joly

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Nouvelles obligations de déclaration des propriétaires immobiliers

Mme Catherine Procaccia

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Aide aux boulangers

M. Didier Marie

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Difficultés administratives et financières des soldats blessés

Mme Jocelyne Guidez

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Conséquences de l'accord avec la Nouvelle-Zélande sur la filière ovine française

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Expérimentation de binômes d'élus dans les établissements scolaires

M. Henri Cabanel

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Fermetures de classes et d'écoles dans les territoires ruraux

Mme Annick Billon

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Conséquences des fermetures d'école pour les communes

Mme Christine Herzog

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Ordre du jour du mardi 14 février 2023