Comptes rendus analytiques officiels du 2 mars 2023

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Table des matières

Questions orales

Pratiques douteuses du groupe Avec

M. Guillaume Gontard

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Lutte contre l'intérim médical abusif

M. Jean-Luc Fichet

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Fermeture de la maternité d'Autun

M. Patrice Joly

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Mme Catherine Deroche

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Carte scolaire des Côtes-d'Armor

Mme Annie Le Houerou

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Mme Annick Jacquemet

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Statut des jeunes de l'Épide

Mme Laure Darcos

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Rémunération pour copie privée

M. Patrick Chaize

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Chèque énergie et résidences pour personnes âgées

Mme Marie-Pierre Richer

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Évaluation des modalités du recensement

Mme Michelle Gréaume

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Régime fiscal du GPIS

Mme Catherine Dumas

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Retraites des ex-travailleurs frontaliers

Mme Patricia Schillinger

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Guichet unique pour les entreprises

Mme Christine Herzog

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Dysfonctionnements de MaPrimeRénov'

M. Jean-Claude Anglars

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Interdiction de mise en location des passoires énergétiques

Mme Amel Gacquerre

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Difficultés des communes à trouver un prestataire d'assurance

M. Didier Marie

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Dangerosité du parc d'autocars

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Crise du norovirus

M. Henri Cabanel

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Étiquetage des volailles

M. Thierry Cozic

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Abattages de bovins pour diagnostic sanitaire

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Expérimentation de la vidéo-verbalisation des poids lourds

Mme Jocelyne Guidez

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Contrat d'engagement républicain

M. Daniel Breuiller

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Délinquance des étrangers

Mme Valérie Boyer

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Rappel au Règlement

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche vieillesse

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure pour avis de la commission des finances

Exception d'irrecevabilité

Mme Éliane Assassi

Question préalable

M. Daniel Breuiller

Motion référendaire (Dépôt)

Discussion générale (Suite)

Mme Raymonde Poncet Monge

M. François Patriat

Mme Monique Lubin

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Hervé Marseille

Mme Esther Benbassa

M. Henri Cabanel

Mme Catherine Deroche

M. Emmanuel Capus

M. Martin Lévrier

M. Bernard Jomier

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Bruno Retailleau

M. Daniel Chasseing

Mme Victoire Jasmin

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Ordre du jour du vendredi 3 mars 2023