Comptes rendus analytiques officiels du 5 avril 2023

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Table des matières

Salut à une délégation du Sénat de Madagascar

Questions d'actualité

Plan de gestion de l'eau (I)

M. Mathieu Darnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Plan de gestion de l'eau (II)

M. Jean-Michel Arnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Réforme des retraites (I)

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Rémunération des intérimaires à l'hôpital

M. Michel Dagbert

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Réforme des retraites (II)

Mme Corinne Féret

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Service national universel

M. Henri Cabanel

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel

Pêche dans les aires protégées

M. Jacques Fernique

M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer

Démissions d'élus locaux (I)

M. Franck Menonville

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Fusillades à Marseille

M. Stéphane Le Rudulier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Utilisation du S-métolachlore

Mme Florence Blatrix Contat

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Police aux frontières dans les aéroports

Mme Anne Chain-Larché

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Fermetures de classes en zone rurale

Mme Nadia Sollogoub

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Démissions d'élus locaux (II)

Mme Véronique Del Fabro

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Minima sociaux et inflation

Mme Michelle Meunier

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Maillage territorial des maternités

Mme Else Joseph

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Mme Annick Jacquemet

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Salut à une délégation parlementaire canadienne

CMP (Nominations)

Ticket restaurant étudiant (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Jean Hingray, rapporteur de la commission de la culture

M. Julien Bargeton

Mme Sabine Van Heghe

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Fialaire

Mme Colette Mélot

Mme Monique de Marco

M. François Bonhomme

Rappel au Règlement

Discussion des articles

ARTICLE 1er BIS

Parité dans la haute fonction publique (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Annick Billon, auteure de la proposition de loi

Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Mme Martine Filleul

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Dominique Vérien

Mme Nathalie Delattre

Mme Laure Darcos

M. Pierre Médevielle

Mme Mélanie Vogel

Mme Nicole Duranton

Mme Elsa Schalck

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 3

APRÈS L'ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

Mme Annick Billon

M. André Reichardt

Ordre du jour du jeudi 6 avril 2023