Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Construction de nouvelles installations nucléaires (Conclusions de la CMP)
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la CMP
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Sophie Primas
M. Pierre Médevielle
M. Daniel Salmon
M. Bernard Buis
M. Franck Montaugé
M. Fabien Gay
M. Jean-Pierre Moga
Amélioration de l'accès aux soins (Conclusions de la CMP)
Mme Corinne Imbert, rapporteure pour le Sénat de la CMP
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 2
ARTICLE 4 TERDECIES
Explications de vote
Mme Catherine Deroche
M. Daniel Chasseing
Mme Mélanie Vogel
M. Abdallah Hassani
M. Bernard Jomier
Mme Laurence Cohen
M. Olivier Henno
M. Jean-Claude Requier
Encadrement des centres de santé (Deuxième lecture)
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires
Mme Colette Mélot
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Patricia Schillinger
M. Jean-Luc Fichet
Mme Laurence Cohen
M. Olivier Henno
M. Henri Cabanel
Mme Corinne Imbert
Mme Pascale Gruny
Influenceurs sur les réseaux sociaux (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Mme Amel Gacquerre, rapporteure de la commission des affaires économiques
Mme Monique de Marco
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Rémi Cardon
M. Fabien Gay
Mme Françoise Férat
Mme Esther Benbassa
M. Henri Cabanel
M. Patrick Chaize
M. Pierre-Jean Verzelen
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Édouard Courtial
M. François Bonhomme
Discussion des articles
ARTICLE 1er
ARTICLE 1er BIS
ARTICLE 2 A
ARTICLE 2 B
APRÈS L'ARTICLE 2 B
ARTICLE 2 CA (Supprimé)
ARTICLE 2 C
ARTICLE 2 E
ARTICLE 2
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 2 TER
ARTICLE 3
ARTICLE 3 BIS
APRÈS L'ARTICLE 3 BIS
ARTICLE 4
APRÈS L'ARTICLE 4 TER
APRÈS L'ARTICLE 5
ARTICLE 7
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Rémi Cardon
M. Daniel Salmon
M. Fabien Gay
Ordre du jour du mercredi 10 mai 2023
