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Table des matières



Questions d'actualité

Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins (I)

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Fusillade de Villerupt

Mme Véronique Guillotin

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins (II)

M. Ronan Dantec

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Violences contre les élus et leurs familles

M. Joël Guerriau

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Démission du Maire de Saint-Brevin-les-Pins (III)

Mme Catherine Belrhiti

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Statut des élus

Mme Françoise Gatel

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins (IV)

Mme Cécile Cukierman

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Violence et trafic d'armes à feu aux Antilles

M. Dominique Théophile

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Annonce de nouvelles dépenses et prévisions budgétaires

M. Arnaud Bazin

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Violences à Marseille et réorganisation de la police judiciaire

Mme Marie-Arlette Carlotti

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mixité sociale à l'école et laïcité

M. Max Brisson

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mineurs non accompagnés

Mme Élisabeth Doineau

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Sondage sur l'absence de liberté ressentie par les Français et arrêtés préfectoraux « abusifs »

M. Philippe Dominati

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le Président de la République

Mme Laurence Rossignol

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

Mme Françoise Dumont

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique

M. Olivier Henno

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Décès d'un ancien sénateur

Mises au point au sujet de votes

CMP (Nominations)

Génocide ukrainien de 1932-1933

Discussion générale

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, auteur de la proposition de résolution

M. Christian Bilhac

M. Olivier Paccaud

M. Claude Malhuret

M. Guillaume Gontard

Mme Nadège Havet

M. Patrick Kanner

M. Pierre Laurent

M. François Bonneau

M. Jean Louis Masson

M. Bruno Belin

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Nadia Sollogoub

M. Édouard Courtial

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Ordre du jour du mardi 23 mai 2023