Comptes rendus analytiques officiels du 23 mai 2023

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Table des matières

Décès d'un ancien sénateur

Ferme France (Suite)

Explications de vote

M. Laurent Duplomb

M. Pierre Médevielle

M. Joël Labbé

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Claude Tissot

M. Pierre Louault

M. Jean Louis Masson

M. Henri Cabanel

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Mise au point au sujet d'un vote

Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Mme Béatrice Gosselin, rapporteure de la commission de la culture

M. Jean-Pierre Decool

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

M. Lucien Stanzione

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

M. Roger Karoutchi

Mme Nathalie Goulet

Mme Else Joseph

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE 1er

M. Marc Laménie

APRÈS L'ARTICLE 2

APRÈS L'ARTICLE 3

Interventions sur l'ensemble

Mme Nathalie Goulet

M. Pierre Ouzoulias

M. Lucien Stanzione

M. Bernard Fialaire

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Mises au point au sujet d'un vote

Instaurer une majorité numérique (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance

Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure de la commission de la culture

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

M. David Assouline

M. Jérémy Bacchi

M. Jean Hingray

M. Bernard Fialaire

M. Guillaume Chevrollier

M. Claude Malhuret

Mme Annick Billon

M. Cyril Pellevat

Mme Marie-Pierre Monier

APRÈS L'ARTICLE 2

APRÈS L'ARTICLE 5

Intervention sur l'ensemble

Mme Marie Mercier

Modifications de l'ordre du jour

Ordre du jour du mercredi 24 mai 2023