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Table des matières



Hommages

Questions d'actualité

Plan Climat

M. Jean-Claude Requier

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Fret ferroviaire (I)

M. Jacques Fernique

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Protection des policiers

M. Dany Wattebled

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Comptes de la sécurité sociale

Mme Christine Lavarde

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Rave-party dans l'Indre (I)

M. Stéphane Demilly

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Vertbaudet (I)

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Fret ferroviaire (II)

M. Michel Dagbert

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Vertbaudet (II)

Mme Martine Filleul

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Immigration

M. Henri Leroy

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Transition écologique

Mme Angèle Préville

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Rave-party dans l'Indre (II)

Mme Nadine Bellurot

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Cheptel bovin

Mme Nadia Sollogoub

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Production de cidre

M. Pascal Allizard

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Mixité sociale dans les écoles privées

M. Yan Chantrel

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Atteintes à la laïcité à l'école

M. Pierre Charon

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Décès de policiers dans le Nord

Mme Brigitte Lherbier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Mise au point au sujet d'un vote

Décès d'un ancien sénateur

Avis sur une nomination

Commission spéciale (Constitution)

CMP (Nominations)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Douane (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

M. Alain Richard, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Dominique Théophile

M. Thierry Cozic

M. Éric Bocquet

M. Michel Canévet

M. Stéphane Ravier

M. Jean-Claude Requier

Mme Agnès Canayer

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Breuiller

M. Jean-Yves Leconte

Mme Catherine Belrhiti

M. Cédric Perrin

Discussion des articles

AVANT LE TITRE 1er

ARTICLE 1er

ARTICLE 2

M. Marc Laménie

ARTICLE 7

M. Marc Laménie

ARTICLE 9

APRÈS L'ARTICLE 9

ARTICLE 10

Modification de l'ordre du jour

Douane (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 10

ARTICLE 11

APRÈS L'ARTICLE 11

ARTICLE 12

APRÈS L'ARTICLE 12

ARTICLE 14

ARTICLE 14 BIS

ARTICLE 15

APRÈS L'ARTICLE 15

Ordre du jour du mardi 30 mai 2023