Modification de l'ordre du jour
Mme le président. - En accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l'ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de débuter l'espace réservé au groupe Union centriste à la suite de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Il en est ainsi décidé.
Prochaine séance demain, mercredi 14 juin 2023, à 15 heures.
La séance est levée à 19 h 50.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 14 juin 2023
Séance publique
À 15 h et de 16 h 30 à 20 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président, Mme Nathalie Delattre, vice-présidente,
Secrétaires : M. Joël Guerriau - Mme Françoise Férat
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n°690, 2022-2023)
3. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (texte de la commission, n°692, 2022-2023)