Comptes rendus analytiques officiels du 20 juin 2023

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Table des matières

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Industrie verte (Procédure accélérée)

Demande de priorité

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

M. Laurent Somon, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Fabien Genet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Daniel Gremillet

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Salmon

M. Bernard Buis

M. Franck Montaugé

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Henri Cabanel

M. Olivier Rietmann

Mme Angèle Préville

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Baptiste Blanc

Discussion des articles

TITRE II (Appelé en priorité)

ARTICLE 12 (Appelé en priorité)

APRÈS L'ARTICLE 12 (Appelé en priorité)

ARTICLE 13 (Appelé en priorité)

APRÈS L'ARTICLE 13 (Appelé en priorité)

ARTICLE 14 (Appelé en priorité)

APRÈS L'ARTICLE 14 (Appelé en priorité)

AVANT LE TITRE Ier

AVANT L'ARTICLE 1er

Mme Laurence Muller-Bronn

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 1er BIS

AVANT L'ARTICLE 2

Conseil européen des 29 et 30 juin 2023

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Colette Mélot

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Patrice Joly

M. Pierre Laurent

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean Louis Masson

Mme Véronique Guillotin

M. Cyril Pellevat

M. Jean-Yves Leconte

Mme Catherine Morin-Desailly

M. André Reichardt

Mme Marta de Cidrac

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du mercredi 21 juin 2023