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Table des matières



Hommage à un huissier

Questions d'actualité

Événements de Nanterre (I)

M. Pierre Laurent

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Télétravail des frontaliers

Mme Patricia Schillinger

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Événements de Nanterre (II)

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Pouvoir d'achat

M. Christian Bilhac

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Événements de Nanterre (III)

M. Thomas Dossus

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Hijab dans le sport (I)

M. Dany Wattebled

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Hijab dans le sport (II)

M. Michel Savin

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Suppression de lignes ferroviaires

Mme Christine Herzog

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Parcoursup

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Grève au Journal du dimanche

M. David Assouline

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

M. Laurent Somon

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Wagner et place de la France en Afrique

M. François Bonneau

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Apprentissage dans la fonction publique territoriale

M. Guillaume Chevrollier

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Concessions d'autoroute

M. Olivier Jacquin

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Projet de Bosch dans l'hydrogène

M. Jean-Claude Anglars

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Protection des maires contre les pressions

M. Olivier Henno

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Déclaration d'occupation des biens immobiliers

M. Jean Louis Masson

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Accord en CMP

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 24

ARTICLE 24 BIS

ARTICLE 25

ARTICLE 25 BIS

ARTICLE 25 TER

APRÈS L'ARTICLE 25 TER

ARTICLE 27

APRÈS L'ARTICLE 27

ARTICLE 29

ARTICLE 31

ARTICLE 32

ARTICLE 33

ARTICLE 34

APRÈS L'ARTICLE 34

ARTICLE 35

AVANT L'ARTICLE 36

ARTICLE 36

APRÈS L'ARTICLE 36

ARTICLE 2 (Précédemment réservé)

M. Olivier Cigolotti

RAPPORT ANNEXÉ (Précédemment réservé)

Accords en CMP

Programmation militaire pour les années 2024 à2030(Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Précédemment réservé - Suite)

RAPPORT ANNEXÉ (Précédemment réservé - Suite)

Ordre du jour du jeudi 29 juin 2023