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Table des matières
Finances des collectivités territoriales
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
Associations d'aide alimentaire
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
Confiance entre les soignants et les patients
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
TikTok face aux droits national et européen
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Image de la France à l'étranger
Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe
Culture scientifique pour tous
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Accès aux données sur les hôpitaux
M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mises au point au sujet d'un vote
Renforcer la protection des familles d'enfants malades (Conclusions de la CMP)
Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure pour le Sénat de la CMP
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Ordre du jour du jeudi 13 juillet 2023