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Table des matières
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (Conclusions de la CMP)
M. Christian Cambon, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (Conclusions de la CMP)
M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur pour le Sénat de la CMP
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Discussion du texte de la proposition de loi élaboré par la CMP
Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (Conclusions de la CMP)
Mme Béatrice Gosselin, rapporteure pour le Sénat de la CMP
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Ordre du jour du mardi 18 juillet 2023