Comptes rendus analytiques officiels du 24 octobre 2023

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Table des matières



Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Nadia Sollogoub

Mme Anne Souyris

Mme Céline Brulin

Mme Véronique Guillotin

Mme Solanges Nadille

Mme Émilienne Poumirol

M. Khalifé Khalifé

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

Mme Jocelyne Guidez

M. Olivier Bitz

Mme Patricia Demas

Mme Béatrice Gosselin

M. François Bonhomme

Discussion des articles

ARTICLE 1er

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

M. Hervé Maurey

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 2 BIS

Déclaration du Gouvernement relative à la situation au Proche-Orient

Rappel au Règlement

Déclaration du Gouvernement et débat

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

M. Bruno Retailleau

M. Patrick Kanner

M. Olivier Cadic

Mme Nicole Duranton

Mme Cécile Cukierman

M. Claude Malhuret

M. Guillaume Gontard

Mme Maryse Carrère

M. Aymeric Durox

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 2 TER (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 2 TER (Supprimé)

ARTICLE 2 QUATER

ARTICLE 2 QUINQUIES (Supprimé)

ARTICLE 2 SEXIES

M. Marc Laménie

ARTICLE 2 OCTIES

ARTICLE 2 NONIES (Supprimé)

ARTICLE 2 DECIES

Mme Kristina Pluchet

Mme Marie-Pierre Richer

M. Laurent Duplomb

APRÈS L'ARTICLE 2 DECIES

ARTICLE 3 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 3 (Supprimé)

Ordre du jour du mercredi 25 octobre 2023