Comptes rendus analytiques officiels du 25 octobre 2023

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Questions d'actualité

Déplacement du Président de la République en Israël

M. François Bonneau

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Projet d'autoroute A69

M. Jacques Fernique

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Assurance des collectivités

M. Laurent Somon

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Crise de l'eau à Mayotte

M. Saïd Omar Oili

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Maladie hémorragique épizootique

M. Pierre Médevielle

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Territoires zéro chômeur de longue durée (I)

M. Philippe Grosvalet

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

M. Michaël Weber

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Évasion fiscale

M. Éric Bocquet

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Radicalisation dans le sport

M. Michel Bonnus

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Territoires zéro chômeur de longue durée (II)

Mme Marion Canalès

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Dotation d'équipement des territoires ruraux

M. Jean-Marc Boyer

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Dépendance aux métaux chinois

M. Jean-François Longeot

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Difficultés de la pêche

Mme Béatrice Gosselin

M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer

Critiques du Conseil de l'Europe envers la France

Mme Corinne Narassiguin

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

Centres d'hébergement d'urgence pour migrants

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Occupation de terrains par des gens du voyage

M. Damien Michallet

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (Procédure accélérée - Suite)

Mise au point au sujet de votes

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3 BIS A

ARTICLE 3 BIS B

ARTICLE 3 BIS C

ARTICLE 3 BIS D

M. Marc Laménie

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Mme Émilienne Poumirol

Mme Céline Brulin

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

APRÈS L'ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 4 BIS (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 5

ARTICLE 5 TER (Supprimé)

ARTICLE 5 QUATER (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 5 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 5 SEXIES

APRÈS L'ARTICLE 5 SEXIES

APRÈS L'ARTICLE 8

APRÈS L'ARTICLE 8 BIS

M. Fabien Genet

ARTICLE 10 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 10 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 10 BIS

Vote sur l'ensemble

M. Patrice Joly

Mme Émilienne Poumirol

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

M. Olivier Bitz

Mme Véronique Guillotin

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Élisabeth Doineau

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Ordre du jour du jeudi 26 octobre 2023