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Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Bernard Jomier
Mme Pascale Gruny
M. Pierre Jean Rochette
M. Olivier Henno
Mme Anne Souyris
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Véronique Guillotin
M. Xavier Iacovelli
Question préalable
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
Seconde partie (Suite)
Enseignement scolaire
M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Bernard Fialaire, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Laure Darcos
Mme Annick Billon
Mme Monique de Marco
M. Gérard Lahellec
M. Ahmed Laouedj
M. Martin Lévrier
Mme Marie-Pierre Monier
M. Max Brisson
M. Aymeric Durox
Mme Colombe Brossel
Mme Béatrice Gosselin
Mme Agnès Evren
M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Examen des crédits de la mission et des articles rattachés
Article 35 - État B
Mise au point au sujet d'un vote
Article 35 - État B (Suite)
Article 38 - État G
Article 53
Article 54
Recherche et enseignement supérieur
Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Laurence Garnier, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Amel Gacquerre, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean Hingray
Mme Mathilde Ollivier
M. Pierre Ouzoulias
Mme Annick Girardin
M. Martin Lévrier
M. David Ros
M. Max Brisson
M. Aymeric Durox
Mme Laure Darcos
M. Yan Chantrel
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché
Article 35 - État B
Article 38 - État G
Après l'article 55 quinquies
Mission Cohésion des territoires
M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Anne Chain-Larché, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Nadia Sollogoub, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Sébastien Fagnen, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Ronan Dantec
Mme Marianne Margaté
M. Michel Masset
Mme Nicole Duranton
M. Rémi Cardon
Demande d'examen séparé
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Guislain Cambier
M. Simon Uzenat
M. Fabien Genet
Mme Amel Gacquerre
Mme Anne Ventalon
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Examen des crédits de la mission et des articles rattachés
Article 35 - État B
Article 38 - État G
Après l'article 50 E
Ordre du jour du samedi 2 décembre 2023
