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Table des matières
Redevances des agences de l'eau
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Téléphérique La Grave-La Meije
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Projet routier du pont d'Achères
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Difficultés des communes à s'assurer
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Éligibilité des tiny houses aux prêts immobiliers
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Recrutement d'apprentis avant le terme de leur formation
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Accueil de Français en situation de handicap dans des structures belges
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Avenir des centres sociaux associatifs
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Hausse de la valeur du point des personnels des ADMR en congé maladie
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Nouvelles mobilités à Paris et partage de l'espace public
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Élections des propriétaires fonciers et usufruitiers aux chambres d'agriculture
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Assouplissement des règles d'octroi de crédit immobilier
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Technip Energies et sanctions contre la Russie
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Fibre optique dans les Yvelines
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Remplacement de professeurs absents en zone rurale
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Accès des enseignants du privé aux concours de l'enseignement supérieur
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Formation à la prévention des incendies dans les écoles
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Projet de loi sur le modèle français de fin de vie
IVG instrumentales réalisées par les sages-femmes
Prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier
Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie
Avenir de la filière hydrolienne
Chaudiéristes biomasse français
Mme Cécile Cukierman, pour le groupe CRCE-K
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Mme Cécile Cukierman, pour le groupe CRCE-K
Ordre du jour du mardi 23 janvier 2024