Mise au point au sujet d'un vote
M. Laurent Somon. - Lors du scrutin public n°114, Mme Frédérique Puissat souhaitait voter pour.
Acte en est donné.
Mme la présidente. - Nous avons examiné 111 amendements aujourd'hui ; il en reste 158 à examiner sur ce texte.
Prochaine séance aujourd'hui, mercredi 31 janvier 2024, à 15 heures.
La séance est levée à minuit trente.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 31 janvier 2024
Séance publique
À 15 heures et le soir
Présidence : M. Gérard Larcher, président, M. Mathieu Darnaud, vice-président, Mme Sylvie Robert, vice-présidente
Secrétaires : M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne
1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution
2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (texte de la commission n°253 rectifié, 2023-2024)