Comptes rendus analytiques officiels du 7 février 2024

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Table des matières

Questions d'actualité

Agriculture et environnement

M. Guillaume Gontard

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Financement des CHU

M. Khalifé Khalifé

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Application d'Egalim

Mme Patricia Schillinger

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Industrie de la défense

M. Pierre Jean Rochette

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

M. Ahmed Laouedj

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Crise du logement (I)

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Crise du logement (II)

M. Pascal Savoldelli

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Avenir de l'audiovisuel public (I)

M. Laurent Lafon

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Avenir de l'audiovisuel public (II)

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Protection de l'enfance

Mme Marion Canalès

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Filière du nickel en Nouvelle-Calédonie

M. Georges Naturel

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Qualité de l'eau minérale (I)

Mme Élisabeth Doineau

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Maltraitance animale

Mme Anne Chain-Larché

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Qualité de l'eau minérale (II)

M. Hervé Gillé

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Crise à Mayotte

Mme Micheline Jacques

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Couloir aérien entre la Chine et Taïwan

Mme Brigitte Devésa

M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

CMP (Nominations)

Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

M. Khalifé Khalifé, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Solanges Nadille

M. Jean-Luc Fichet

Mme Chantal Deseyne

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Élisabeth Doineau

Mme Anne Souyris

Mme Silvana Silvani

Mme Maryse Carrère

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Discussion des articles

Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (Procédure accélérée)

Rappel au Règlement

Discussion générale commune

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

M. Pascal Martin, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Patrick Chaize, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Stéphane Piednoir, président de l'Office parlementaire d'évaluation, des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Question préalable

M. Ronan Dantec

Renvoi en commission

M. Sébastien Fagnen

Discussion générale commune (Suite)

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Jean-Claude Anglars

M. Christopher Szczurek

M. Pierre Jean Rochette

Mme Denise Saint-Pé

M. Daniel Salmon

M. Raphaël Daubet

Mme Nadège Havet

M. Franck Montaugé

M. Guillaume Chevrollier

M. Patrick Chauvet

M. François Bonhomme

Discussion des articles du projet de loi

M. Marc Laménie

Après l'article 1er

M. Marc Laménie

Après l'article 4

Discussion des articles du projet de loi organique

Ordre du jour du mardi 13 février 2024