Comptes rendus analytiques officiels du 6 mars 2024

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Table des matières

Salut aux auditeurs de l'Institut du Sénat

Questions d'actualité

France Ruralités Revitalisation

M. Jean-Luc Brault

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Accord franco-canadien et Ceta

Mme Annick Girardin

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Violences contre les directeurs d'école

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réduction des crédits au logement

Mme Marianne Margaté

M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement

Indemnisation des catastrophes naturelles

M. Pascal Martin

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Surcoûts des EPR 2

M. Yannick Jadot

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

M. Roger Karoutchi

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Difficultés des producteurs de canne à sucre

Mme Solanges Nadille

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Fiscalité des Airbnb

M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement

Données sensibles d'EDF

M. Mickaël Vallet

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Céréales ukrainiennes

Mme Pascale Gruny

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

M. Franck Dhersin

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports

Reporting extra-financier

M. Christian Klinger

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation

Éducation à la vie affective et sexuelle

Mme Monique Lubin

Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Libre pratique du sport par les femmes

Mme Laurence Garnier

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Atteintes à la laïcité à l'école

Mme Agnès Evren

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Équité et transparence de Parcoursup à la frontière du lycée et de l'enseignement supérieur

M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe CRCE-K

Mme Maryse Carrère

M. Martin Lévrier

M. Yan Chantrel

Mme Laure Darcos

Mme Sonia de La Provôté

Mme Mathilde Ollivier

M. Gérard Lahellec

M. Jacques Grosperrin

M. Jean Hingray

M. Stéphane Piednoir

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe CRCE-K

Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l'État et quelle équité des moyens vis-à-vis de l'enseignement public ?

Mme Marie-Pierre Monier, pour le groupe SER

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Martin Lévrier

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Annick Billon

Mme Monique de Marco

M. Pierre Ouzoulias

M. Bernard Fialaire

Mme Karine Daniel

Mme Catherine Belrhiti

M. Yan Chantrel

Mme Anne Ventalon

M. Stéphane Piednoir

Mme Sabine Drexler

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Jean Hingray

Mme Colombe Brossel, pour le groupe SER

Statut de l'élu local (Suite)

Discussion des articles (Suite)

M. Éric Kerrouche, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

M. Simon Uzenat

M. Ronan Dantec

M. Pierre-Alain Roiron

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Françoise Gatel, rapporteur

Mme Nathalie Delattre

Mme Céline Brulin

M. Guillaume Gontard

Après l'article 2

M. Guillaume Gontard

M. Daniel Salmon

M. Michaël Weber

M. Fabien Genet

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Simon Uzenat

Après l'article 3

M. Marc Laménie

Avant l'article 5

Après l'article 5

Après l'article 6

Après l'article 7

Avant l'article 8

Après l'article 8

Ordre du jour du jeudi 7 mars 2024