Conclusions de la conférence des présidents
M. le président. - Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce soir sont consultables sur le site du Sénat.
En l'absence d'observations, je les considère comme adoptées.
Prochaine séance demain, jeudi 12 février 2025, à 10 h 30.
La séance est levée à 20 h 10.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du jeudi 13 février 2025
Séance publique
À 10 h 30 et l'après-midi
Présidence : M. Pierre Ouzoulias, vice-président M. Loïc Hervé, vice-président Mme Sylvie Vermeillet, vice-présidente
Secrétaires : Mme Alexandra Borchio Fontimp, Mme Véronique Guillotin
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole (texte de la commission, n°323, 2024-2025)
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (texte de la commission, n°321, 2024-2025)
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (texte de la commission, n°263, 2024?2025)
4. Projet de loi autorisant la ratification de la convention n°155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (procédure accélérée) (texte de la commission, n°287, 2024-2025)