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Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2026 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Hugues Saury, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Guillaume Gontard

M. Joshua Hochart

M. André Guiol

M. François Bonneau

M. Jean-Pierre Grand

M. Cédric Perrin

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cigolotti

Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 49 - État B

Salut à une délégation de sénateurs polonais

Projet de loi de finances pour 2026 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Défense (Suite)

Examen des crédits de la mission (Suite)

Article 49 - État B (Suite)

Mise au point au sujet d'un vote

Médias, livre et industries culturelles Compte spécial - Avances à l'audiovisuel public

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Roger Karoutchi, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Mireille Jouve, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Jérémy Bacchi, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Cédric Vial, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Bernard Fialaire

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Laure Darcos

M. Max Brisson

M. Mikaele Kulimoetoke

Mme Sylvie Robert

Mme Michelle Gréaume

Mme Monique de Marco

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Else Joseph

M. Jean-Gérard Paumier

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Examen de crédits de la mission et du compte spécial

Article 49 - État B

Après l'article 78

Article 51 (Crédits du compte spécial) - État D

Santé

M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Pascale Gruny, en remplacement de Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Guylène Pantel

Mme Brigitte Bourguignon

M. Daniel Chasseing

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Rossignol

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Examen de crédits de la mission Article 49 - État B

Article 78

Mise au point au sujet d'un vote

Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Nadia Sollogoub

M. Daniel Chasseing

Mme Pascale Gruny

Mme Solanges Nadille

Mme Émilienne Poumirol

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Guillaume Gontard

M. Michel Masset

Mme Else Joseph

Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Examen des crédits de la mission

Article 49 - État B

Engagements financiers de l'état Compte spécial - Participations financières de l'État Compte spécial - Accords monétaires internationaux Compte spécial - Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics Remboursements et dégrèvements

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Marc Laménie

M. Marc Séné

M. Georges Patient

M. Thierry Cozic

M. Pierre Barros

M. Yannick Jadot

M. Michel Masset

M. Vincent Delahaye

M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État

Examen des crédits des missions et des comptes spéciaux

Article 49 (Engagement financiers de l'État) - État B

Article 51 (Participations financières de l'État) - État D

Article 49 (Remboursements et dégrèvements) - État B

Ordre du jour du vendredi 12 décembre 2025