Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Dossier législatif

Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 13 mai 2025

La loi en construction

La loi en clair

Consultez "La loi en clair" pour décrypter le texte et découvrir les principaux apports du Sénat.

En savoir plus

  1. Dépôt à l'Assemblée nationale

    Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale

    • Texte n° 1380 de M. Gabriel ATTAL, déposé à l'Assemblée Nationale le 7 mai 2025

  2. Première lecture à l'Assemblée nationale

    Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale

    1. Travaux de commission

      • Rapport n° 1463 de M. Charles SITZENSTUHL, fait au nom de la commission de la défense, déposé le 28 mai 2025
      • Texte de la commission n° 1463 déposé le 28 mai 2025

    2. Séance publique

      • Texte n° 124 adopté par l'Assemblée nationale le 2 juin 2025

  3. Première lecture au Sénat

      • Texte n° 675 (2024-2025) transmis au Sénat le 2 juin 2025

    1. Travaux de commission

      Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, saisie au fond

    2. Séance publique

      • Discussion en séance publique le 6 novembre 2025

Les thèmes associés à ce dossier

Suivre ce dossier législatif en s'abonnant aux alertes

Les champs marqués d'un * sont obligatoires.

Exemple: nom@exemple.fr

Les informations qui vous concernent sont strictement destinées aux services du Sénat. En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste ne seront utilisées à d'autres fins. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message à lettre-senat@senat.fr.

S'abonner au flux RSS

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dosleg@senat.fr

Partager cette page