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Dépôt au Sénat
- Texte n° 344 (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 8 février 2013
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Lecture au Sénat
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Travaux de commission
Commission des lois, saisie pour avis
Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis (20 février 2013)
- Avis n° 380 (2012-2013) de M. Jean-Pierre SUEUR, déposé le 21 février 2013
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A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.
- Rapport n° 782, tome I (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH, déposé le 17 juillet 2013 : Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Rapport) • L'Essentiel (synthèse)
- Rapport n° 782, tome II (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH, déposé le 17 juillet 2013 : Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) • L'Essentiel (synthèse)
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