Réunion du jeudi 13 juillet 2023
commission des affaires européennes
Économie, finances, fiscalité - Matières premières critiques et industrie net zéro - Examen des propositions de résolution européenne et des avis politiques sur la proposition de règlement européen pour une industrie « zéro net » COM(2023) 161 et sur la proposition de règlement européen sur les matières premières critiques COM(2023)160
Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Budget européen et révision des perspectives financières de l'Union européenne : audition de Mme Stéphanie Riso, directrice générale du budget de la Commission européenne (DG BUDG) (en téléconférence)
Institutions européennes - Suites de la Conférence sur l'Avenir de l'Europe - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 10 juillet 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Proposition de résolution européenne (PPRE) invitant le Gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du processus de paix et de réconciliation entamée par l'accord de paix pour l'Irlande du Nord - Rapport d'information et proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport et du texte proposé de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 8
- Intervention 9
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- Intervention 20
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- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur le Retex de l'opération Barkhane - Examen du rapport d'information
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport d'information
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport d'information
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de Terre
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Réunion du mardi 30 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement
Questions diverses
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gilles Andréani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission du secret de la défense nationale
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Enjeux de la relation franco-indienne - Audition de M. Christophe Jaffrelot, directeur de recherche au CERI-Sciences Po-CNRS et président de l'Association française de Science politique
Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de M. Emmanuel Levacher, président d'Arquus
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe du 22 au 26 février (AP-OSCE) - communication
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition conjointe de MM. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) sur les enjeux de la loi de programmation militaire
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 28 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer
Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « La place de la France dans la région indopacifique » - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire s'agissant spécifiquement des navires à passagers dans la Manche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 12 janvier 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen du 15 décembre 2022
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Désignation d'un rapporteur
Réunion du lundi 19 décembre 2022
CS sur le PJL DDADUE
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion plénière de la LXVIII Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Cosac) à Prague du 13 au 15 novembre 2022 - Communication
Politique étrangère et de défense - Bilan des activités de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) depuis l'agression russe de l'Ukraine et de ses missions d'observation électorale (Kirghizistan, Bosnie-Herzégovine, États-Unis) - Communication
Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne - Communication
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) - Communication et examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des lois
Justice et affaires intérieures - Avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) - Communication et examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Déplacement à l'ONU - Communication
Guerre en Ukraine - Audition du Général de corps aérien Bruno Clermont
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de Terre
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor