Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires sociales
Soins palliatifs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires sociales
Soins intensifs et de réanimation - Audition de Mme Véronique Hamayon, conseillère maître, présidente de section à la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des lois
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires sociales
Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (deuxième lecture) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires sociales
Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Audition de MM. Gilbert Cette, professeur d'économie à l'université d'Aix-Marseille, et Bruno Mettling, président du cabinet de conseil Topics et coordinateur de la mission sur la régularisation des plateformes de mise en relation avec une responsabilité sociale
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
État des lieux des soins palliatifs - Audition des sociétés savantes de réanimation
Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de MM. Richard Abadie, directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du professeur Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général, M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSéS) et de Mme Mélina Le Barbier, directrice-adjointe de la direction santé-environnement-travail de Santé publique France
Réunion du mardi 6 avril 2021
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Précarité alimentaire - Audition de MM. Yves Mérillon et Louis Cantuel, responsables des relations institutionnelles des Restos du coeur, Yann Auger, directeur général de l'Association nationale des épiceries solidaires, Nicolas Champion, membre du Bureau national du Secours populaire français, Jean-Baptiste Favatier, président de l'Ordre de Malte - France, et Claude Baland, président de la Fédération française des banques alimentaires
Réunion du mardi 30 mars 2021
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 16 février 2021
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires sociales
Perspectives financières du système de retraite - Audition de MM. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'orientation des retraites, et de Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Pétition demandant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication de M. Philippe Mouiller
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève
Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 décembre 2020
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 6 novembre 2020
délégation aux entreprises
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
délégation aux entreprises
Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy, fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen du rapport et établissement du texte