Réunion du mardi 8 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Réunion du mardi 1 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 11 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Présentation du rapport de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014) renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Franceline Lepany, présidente et France Arnould, directrice de l'association les Amis du bus des femmes
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Morgane Merteuil et M. Thierry Schaffauser, représentants du syndicat du travail sexuel (STRASS), et de Mme Cécile Lhuillier, co-présidente d'Act Up-Paris
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission des affaires économiques
Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »
Réunion du mardi 10 décembre 2013
commission des affaires économiques
Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation