Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Raphaël Doutrebente, président de l'alliance Fret Ferroviaire Français du Futur (4F)
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Philippe Richert, vice-président de l'Autorité de régulation des transports (ART), président par intérim
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réchauffement climatique en Camargue - Audition
Réunion du mercredi 31 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Audrey Derlevoy, présidente de Sanofi France
Réunion du mardi 30 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de représentants du Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (Sicos biochimie)
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires
Réunion du mercredi 10 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. David Simonnet, président-directeur général du groupe Axyntis
Audition de MM. Michaël Danon, directeur du Market Access et des affaires institutionnelles, Marc Urbain, directeur industries et Vincent Guiraud Chaumeil, directeur de la filiale France Medical Care du groupe Pierre Fabre
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du mardi 2 mai 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Olivier Véran, ancien ministre des Solidarités et de la Santé
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Réunion du jeudi 13 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Caroline Semaille, directrice générale de Santé publique France
Réunion du mercredi 12 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de MM. Anthony Puzo, secrétaire général, Antoine Puzo, président, de la Fédération française de la distribution pharmaceutique (FFDP), Frédéric de Girard, vice-président, et Germain Hezard, secrétaire général, de la Fédération nationale des dépositaires pharmaceutiques - Log Santé
Réunion du mercredi 5 avril 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de Mme Pauline Londeix et M. Jérôme Martin, co-fondateurs de l'Observatoire de la transparence dans les politiques du médicament (OTMeds)
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions d'autoroutes - Audition de M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes
Réunion du mardi 21 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Bruno Bonnemain, président de l'Académie nationale de pharmacie, Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, MM. Pierre-Olivier Variot, président de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine, Philippe Besset, président de la Fédération des pharmaciens de France, et des docteurs Philippe Meunier, président du Syndicat national des pharmaciens, praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU) et Élise Remy, membre du conseil d'administration du Syndicat national des pharmaciens des hôpitaux (SYNPREFH)
Réunion du mardi 14 mars 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général, et de Mme Julie Pougheon, directrice de l'offre de soins de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Réunion du mardi 28 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 1 février 2023
CE Pénurie de médicaments
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat présenté par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission