Réunion du jeudi 29 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues
Réunion du jeudi 29 septembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc
Réunion du jeudi 21 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP)
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Véronique Fayet, présidente du Secours catholique-Caritas France
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016
Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu des échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars 2016
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation aux droits des femmes
Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 24 mars 2016
délégation aux droits des femmes
L'islam en France, laïcité et égalité entre hommes et femmes - Audition de Mme Dounia Bouzar, docteure en anthropologie, directrice générale du Centre de prévention contre les dérives sectaires liées à l'islam, ancienne personnalité qualifiée du Conseil français du culte musulman
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mardi 8 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 Novembre 2015
Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
délégation aux entreprises
Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Compte-rendu par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et par M. Didier Mandelli d'un déplacement à Madagascar (suite du travail de la délégation sur les femmes et le dérèglement climatique)
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement dans le Bas-Rhin du vendredi 23 octobre 2015 par M. Guy-Dominique Kennel
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux entreprises
Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?
Table-ronde n° 2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise