Interventions en commission de Martial BOURQUIN - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 26 septembre 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à encourager l'adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 septembre 2019

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Jean-Dominique Senard, président du groupe Renault, et de Thierry Bolloré, directeur général du groupe Renault

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Situation de General Electric et outils de l'État pour mieux anticiper les conséquences économiques des cessions d'entreprises françaises - Audition de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre, entrepreneur

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Examen et adoption du rapport de la mission

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    délégation aux entreprises

    Examen en délégation du rapport d'information sur l'accompagnement de la transition numérique des PME de Mme Pascale Gruny

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission des finances

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « Metal'Valley » à Montbard

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen des amendements de séance au texte de la commission

    Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de MM. Jean-François Carenco, président, Christophe Leininger, directeur des marchés et de la transition énergétique et Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations institutionnelles de la Commission de régulation de l'énergie

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

    Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 19 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

  • Réunion du mardi 19 mars 2019

    commission des lois

    Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation aux entreprises

    Compte rendu par M. Jackie Pierre du déplacement dans les Vosges

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

  • Réunion du mardi 19 février 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de M. Marcel Genet, Président-Directeur général de Laplace Conseil

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commission des affaires économiques

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    CS transformation entreprises

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Politique de la ville » Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat

  • Réunion du mardi 30 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2018

    délégation aux entreprises

    Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises

    Communication de M. Martial Bourquin sur les apports du Sénat à la loi ELAN relatifs aux centres-villes et centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste