Interventions en commission de Max BRISSON - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux (CMN), Mme Valérie Senghor, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier Bailly, administrateur du château de Villers-Cotterêts

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 11 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation nationale

    Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

    Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des lois

    Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

  • Réunion du mardi 9 février 2021

    MI Enseignement agricole

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2021

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Cyprien Canivenc et de Mme Emma Rouvet

    Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2020

    délégation aux droits des femmes

    Adoption du programme de travail de la délégation pour 2021

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

    Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    commission des lois

    Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Thierry Coulhon aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)